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Marques déposées par PABIOT JEAN
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CELLIER DES MARINIERS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CELLIER DES MARINIERS
PABIOT JEAN, ALAIN ET DOMINIQUE G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
93495792
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
NEVERS

Présentation de la marque CELLIER DES MARINIERS

Déposée le 2 décembre 1993 par PABIOT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CELLIER DES MARINIERS »

Le déposant est PABIOT JEAN, ALAIN ET DOMINIQUE G.A.E.C., domicilié(e) 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PABIOT J.A.D. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque CELLIER DES MARINIERS est expirée depuis le 2 décembre 2003.

PABIOT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FINES CAILLOTTES , DOMAINE DES CHANTEBINES


PABIOT JEAN, ALAIN ET DOMINIQUE G.A.E.C. - 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France


GAEC PABIOT J.A.D. - France


Inscription le 10 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173314 - Publication au BOPI 1994-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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